CONDITIONS GENERALES DE VENTE

INTRODUCTION

En cas de différence entre la version française et une version traduite des présentes Conditions Générales de vente (les CGV), la version française prévaudra.

Bienvenue sur http://www.ac242.fr (ci-après nommé le « Site »), un site internet dédié à la conception, la fabrication et la vente de mobiliers de feu extérieur (cheminée, table de feu, range bûches), une gamme innovante dont les produits sont Made in France.

Le Site est détenu et exploité par 19 -78 FOCUS SAS, une entreprise française dont le numéro SIRET est 92081495100017, et dont le siège social est situé RUE DE LA BISE 22100 TADEN, ci-après l’Entreprise.

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS

1.1. En accédant et/ou en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve d’être lié par ses Conditions générales d’utilisation (CGU). Vous confirmez également que vous êtes âgé(e) de 18 ans ou plus ou, si vous êtes mineur(e), que vous bénéficiez de l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur légal, qui sera tenu responsable de votre respect dédites CGU.

1.2. Les CGU sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Vous pouvez toujours consulter la dernière version des CGU sur le Site. Toute utilisation du Site après modification de l’ancienne version des CGU signifie que vous acceptez sans réserve nos nouvelles CGU.

1.3. Si vous n’acceptez pas de vous soumettre aux CGU, ni à celles à venir, veuillez ne plus utiliser, ni accéder au Site.

1. LES COMMANDES

Les commandes directes, effectuée via le Site ou passées par téléphone ne sont valables qu’après avoir été confirmées par un bon écrit.

Toute commande emporte adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente (CGV), nonobstant toute stipulation contraire figurant dans les conditions générales d’achats de nos clients.

Les réclamations relatives à des vices de livraisons doivent nous parvenir dans les deux (2) jours à dater de la réception des marchandises. Passé cette date, tout litige sera à la charge du client.

Les réclamations qui ne sont pas faites dans les deux (2) jours suivant la date de réception du colis seront considérées comme nulles.

1. DELAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ? et les retards éventuels ne donnent pas le droit au client d’annuler la vente, de refuser la marchandise, ou de réclamer des dommages et intérêts.

De manière générale, et selon les termes des contrats entre l’Entreprise et les transporteurs, les livraisons sont effectuées dans un délai compris entre de quarante-huit (48) à quatre-vingt-seize (96) heures.

1. EXPEDITIONS

Les tarifs et délais de livraison seront déterminés au cas par cas, en fonction du poids du colis, de son volume et de sa destination finale.

Toute expédition est faite aux risques et périls du destinataire final ou de l’acheteur.

Il est de la plus haute importance que vous effectuiez un contrôle systématique de l’ensemble des livraisons. Votre vigilance est impérative et obligatoire.

Veillez également à vérifier le nombre de colis reçus.

• Quelques recommandations pour optimiser le processus de contrôle :

• Prenez le temps d’ouvrir les emballages et d’inspecter les marchandises. Le temps que vous pensiez perdre à ce stade se révélera être du temps gagné en cas de problème éventuel.
• Il est impératif que le transporteur attende la fin de ce contrôle avant de quitter les lieux.

Afin d’éviter tout litige en cas d’avaries, nous vous recommandons de faire des réserves à la réception des colis, et de signaler au transporteur par lettre recommandée dans les deux (2) jours suivant la réception, toute casse ou détérioration qui aurait pu se produite en cours de transport.

• Quelques conseils en cas de litige

• Ne jamais mettre la mention « SOUS RESERVE DE DEBALLAGE », elle n’a aucune valeur juridique.
• Indiquez clairement que le produit est abîmé et non pas le carton (décrire ce que vous voyez et si possible, prenez des photos).
• Si le matériel est trop abîmé, refusez le colis en l’indiquant.
• S’il manque un ou plusieurs colis ou une palette, le mentionner sur le récépissé du transporteur et sur le vôtre.

• En cas de non-respect de cette procédure

• L’Entreprise n’aura aucun recours contre le transporteur et sa responsabilité ne pourra pas être mise en cause.
• Le non-respect de la procedure vous empêchera de mettre en cause la responsabilité de l’Entreprise.
• Vous endosserez l’ensemble des coûts susceptibles de survenir pour assurer la remise en état ou le remplacement du ou des matériels endommagés.
• Les coûts des pièces de remplacement ou des éventuelles réparations pourront vous être facturés.

• RETOURS

Aucun retour ne pourra être accepté sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de l’Enterprise. Le cas échéant, l’acheteur s’engage à prendre en charge l’intégralité des frais de transport et d’emballage, et jamais en port dû.

Les marchandises reprises doivent être neuves et dans leur emballage d’origine.

Les retours non autorisés ne peuvent en aucune manière retarder le paiement des factures dues à l’échéance convenue.

En cas de retour, le numéro de facture des articles retournés devra nous être communiqué.

• GARANTIES

Nos produits bénéficient de deux garanties légales : la garantie de vice cachés et la garantie de conformité, (contre les défauts de fabrication ou de matière). Il s’agit de défaut (ou vice) sur un produit qui ne se révèle pas à la première impression, et qui le rend impropre à l’usage auquel il est destiné, ou diminue tellement cet usage que vous ne l’auriez pas acheté ou l’auriez acheté à moindre prix si vous en aviez eu connaissance.

Pendant la durée légale, l’Entreprise s’engage à fournir ou à remplacer la pièce défectueuse gratuitement. Cependant, les frais de déplacement ou d’expédition sont toujours à la charge du client.

Vous bénéficiez également des garanties suivantes :

• 5 ans sur l’acier Corten.
• 3 ans sur les pièces au contact du feu (sauf grille à cendres, considérée comme consommable).

• MODALITES DE PAIEMENT

Nos factures sont payables comptant au siège social de l’Entreprise, à réception de la facture.

Des conditions particulières de règlement, mentionnées sur la facture, peuvent être appliquées. Toutefois, aucun escompte ne sera accordé pour règlement anticipé.

A défaut de paiement aux échéances prévues, l’Entreprise se réserve la possibilité de suspendre les commandes en cours.

Toute somme non payée à son échéance entraîne le paiement d’une indemnité de retard de 1,5 % par mois et un blocage du compte client.

• RESERVE DE PROPRIETE

Les produits vendus restent l’entière propriété de l’Entreprise jusqu’à son règlement complet et définitif des sommes dues. Dans le cas où le matériel acheté est destiné à être revendu, et tant que celui-ci n’a pas été payé, le client conserve vis à vis du fournisseur la position de mandataire ducroire. Il encaisse donc le montant du prix pour le compte de l’Entreprisse, tout encaissement servant par priorité au règlement de notre facture. Ce n’est que lorsque le montant total de notre facture, y compris le cas échéant les frais accessoires, aura été réglé, qu’il peut disposer des sommes reçues par son client.

La présente clause est une clause déterminante des présentes CGV.

1. ELECTION DE DOMICILE

L’élection de domicile est faite au siège social de l’Entreprise.

En cas de contestation relative à l’exécution d’un contrat de vente ou au paiement du prix ainsi qu’en cas d’interprétation ou d’exécution des clauses et présentes CGV, le Tribunal de commerce du siège social de l’Entreprise sera seul compétent, nonobstant toute clause attributive de compétence pouvant le cas échéant, figurer sur les papiers commerciaux du client.

• DROIT DE RETRACTATION

La législation prévoit que pour tout achat fait par internet, par téléphone ou par voie postale (vente par le biais de catalogues imprimés reçus par La Poste), l’acheteur dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour changer d’avis.

Ce droit de rétractation de s’appliquera pas aux produits confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés, dont la fabrication nécessite des adaptations particulières pour répondre à des exigences techniques et esthétiques très précises.

L’acheteur peut se rétracter sans donner de motif dans un délai de quatorze (14) jours. Le délai de quatorze jours est compté en jours calendaires à compter du jour de la commande. Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prorogé jusqu’à l’expiration de la dernière heure du premier jour ouvrable suivant.

Pour exercer son droit de rétractation, l’acheteur devra notifier par mail avec accusé de réception et accusé de lecture à l’adresse fleroy@ac242.fr, ou par lettre recommandée avec accusé de réception sa décision de rétractation au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté.

En cas de rétractation, il sera procédé au remboursement des sommes payées dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la réception de la notification. Le remboursement se fera en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si l’acheteur accepte expressément un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’Entreprise.

• POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ – DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

11.1. Vos Données ainsi que toute autre information concernant l’acheteur sont soumises à notre Politique de Confidentialité. En passant votre commande, vous acceptez les termes de ces CGV et vous indiquez également que vous comprenez et donnez votre consentement pour la collecte, le traitement et l’utilisation desdites informations dans le cadre des activités de l’Entreprise.

11.2. En décidant de passer commande, vous déclarez également que vous comprenez et que vous acceptez les pratiques utilisées pour collecter, utiliser et divulguer les informations relatives à cette utilisation.

11.3. Dans le cadre de ses activités, l’Entreprise peut être amené à collecter, traiter, et stocker des données personnelles. Elle s’engage à respecter la législation en vigueur sur le traitement des données à caractère personnel, en particulier le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

11.4 Elle certifie avoir obtenu les consentements necessaires pour le traitement des données personnelles, lorsque cela est requis par la réglementation applicable, et mettra en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération, ou toute destruction.

11.5 En décidant de passer commande, vous donnez son consentement explicite à l’Entreprise pour la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données à caractère personnel, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vous certifiez avoir compris que ces données seront utilisées exclusivement dans le cadre des activités commerciales de l’Entreprise. Vous reconnaissez être informé de votre droit d’accéder à ses données, de demander leur rectification, leur effacement ou la limitation de leur traitement, ainsi que le droit de retirer votre consentement à tout moment, en contactant l’Entreprise à l’adresse suivante : contact@ac242.fr

11.6 L’Entreprise s’engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel contre toute forme de traitement non autorisé ou illégal, ainsi que contre la perte, la destruction ou les dommages accidentels. »

• DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

12.1. Vous reconnaissez et acceptez que les Droits de Propriété Intellectuelle relatifs au contenu du Site (textes, vidéos, images ou autre matériel) appartiennent à l’Entreprise. Le terme « Droits de Propriété Intellectuelle » englobe les droits d’auteur, les marques déposées, les brevets, les logos, les noms commerciaux, les droits de savoir-faire, les droits de base de données, les droits de conception et tous les autres droits de propriété intellectuelle ou équivalents, de toute nature n’importe où dans le monde, qu’ils soient déposés ou non, y compris les demandes d’octroi de ces droits.

12.2. Sous réserve de votre respect des CGV, l’Entreprise accorde aux utilisateurs une licence mondiale limitée, personnelle, non transférable, non sous-licenciable et non-exclusive pour l’utilisation le Site.

• DISPOSITIONS FINALES

13.1. Les présentes CGV ainsi que vos relations avec l’Entreprise sont régies par les lois françaises, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois. Vous convenez de vous soumettre à la compétence exclusive des tribunaux du siège social de l’Entreprise, qui pourra quand toujours demander une mesure injonctive à toute juridiction afin de renforcer ses droits mentionnés dans les CGV.

13.2.  L’impossibilité pour l’Entreprise d’exercer ou appliquer tout droit ou disposition prévue dans les CGV ne doit pas constituer de renonciation à ce droit ou disposition. Si une disposition des CGV était considérée comme invalide par un tribunal ou une juridiction compétente, les parties acceptent néanmoins que le tribunal devra s’efforcer à donner effet aux intentions telles que stipulées dans ladite disposition, et que les autres dispositions des CGV demeurent pleinement en vigueur.

13.3. Les Conditions générales de vente remplacent tout accord précédent entre vous et l’Entreprise, notamment toute version précédente des Conditions générales de vente.

ANNEXE 1 : AVERTISSEMENT RELATIF A LA SECURITE

• Les produits vendus par l’Entreprise ne sont pas des jouets.  
• Le produit est livré brut, non oxydé. Le processus d’oxydation de l’acier Corten commence à être visible au bout de 6 semaines à l’extérieur, le processus complet prend environ 1 à 2 ans
• Nous conseillons d’oxyder le produit sur la pelouse ou une bâche avant de l’installer sur son support final.

• Des traces de rouilles peuvent tacher le support sur lequel est posé le produit AC242.
• L’oxydation peut laisser des traces sur les vêtements.
• L’oxydation peut laisser des traces sur les mains en cas de frottements.
• Le brise-vent en verre deviendra extrêmement chaud pendant le fonctionnement !
• NE PAS TOUCHER LE BRISE-VENT EN VERRE PENDANT QUE LA TABLE A FEU EST EN MARCHE !
• Ne placez AUCUN couvercle sur le brise-vent en verre lorsque la table à feu est en marche !  Ne posez rien sur ou au-dessus du brise-vent en verre lorsque la table à feu est en marche.
• Lisez attentivement la notice dès réception du produit et avant toute installation.
• La table-foyer est un appareil à bois décoratif uniquement. Ne faites JAMAIS cuire des aliments sur la table à feu. N’utilisez pas des types d’accessoire, comme moyen de cuire ou de garder les aliments au chaud sur le feu tableau.
• Attendez au moins 30 minutes après avoir éteint la table à feu pour lui permettre de refroidir avant de toucher le verre.
• Ne mettrez pas de couverture ni tout autres matériaux inflammables dessus.
• Assurez -vous que toute personne (les adultes et enfants) qui utilise ou se trouve à proximité d’un appareil en cours d’utilisation soient consciente du danger des températures de surface élevées de l’appareil pendant son utilisation et fasse preuve de prudence afin d’éviter les brûlures ou l’inflammation des vêtements.
• Les enfants doivent être surveillés à tout moment lors de l’utilisation de cet appareil, sans exception.

ANNEXE 2 : CONSEILS D’UTILISATION

• Le produit doit être convenablement installé avant la première utilisation, ainsi que la visserie fermement serrée. Il pourra être difficile de resserrer après plusieurs utilisations, la chaleur exerçant une influence sur le métal.
• La matière constituant ce braséro est principalement composée d’acier, qui sera exposé à de fortes chaleurs. Il est donc inévitable que des premières marques de corrosion apparaissent après les premières utilisations. Pour limiter l’action corrosive de la rouille, vous pouvez nettoyer et stocker à l’abri et au sec votre braséro, une fois bien éteint, après utilisation.
• Ne jamais s’asseoir ni marcher sur le produit : risque de détérioration irréversible du produit.
• Toujours utiliser votre braséro sur une surface plane.
• Utilisez-le exclusivement à l’extérieur.
• Utilisez votre appareil seulement quand il n’y a aucun vent.
• En fonction des courants aéraulique et des passages d’air autour de votre appareil, de la qualité de l’allumage, de la qualité de votre bois, de la fumée peut apparaitre. Cette fumée peut irriter, piquer les yeux, et dégager une odeur inconfortable.
• Utilisez obligatoirement un combustible bois buche NF332 H1.
• N’utilisez pas d’alcool ou d’essence pour allumer ou réactiver le feu ! Utilisez des allume-feux conformes à l’EN 1860-3.
• N’utilisez pas le braséro dans un espace confiné et/ou habitable, par exemple des maisons, tentes, caravanes, camping-cars, bateaux. Risque de décès par empoisonnement au monoxyde de carbone.
• Tenez les enfants ainsi que les animaux éloignés, lorsque le braséro est allumé.
• Ne laissez jamais le braséro allumé sans surveillance.
• Ne tentez jamais de toucher, déplacer ou transporter le braséro lorsqu’il est allumé ou lorsque les braises sont encore chaudes, vous risqueriez de gravement vous brûler.
• Ne retirez pas de bûche et n’essayez pas de les replacer une fois le feu allumé.
• Ne mettez pas autre chose que du bois décoratif dans les parties range bûches des produits.
• Les espaces RANGEMENT BUCHES, présents sur les modèles : Table Square, Table Circle 120/200, Cheminette Totem, Poêle Horizon 800/1000, Joe Cooker, sont prévus pour recevoir uniquement des bûches de bois. Selon les modèles, vous pourrez être amené à les découper en plusieurs dimensions pour un aspect esthétique, identique à nos visuels.

Vous veillerez à respecter les consignes suivantes :

• Laisser une lame d’air (15cm) entre la tôle la plus proche du feu (coté, haute ou basse) et le bois de décoration
  • Laisser 15cm minimum entre la tôle du dessus et le bois (15cm)

• Lors de la fabrication de ce produit, nous avons particulièrement pris soin de retirer toutes les parties qui auraient pu s’avérer coupantes. Cependant restez toujours très attentif dans la manipulation de ce produit, afin d’éviter tout risque d’incident et de potentielles coupures.
• N’utilisez pas votre braséro sous un parasol, pergola ou un store.
• Lors de l’utilisation, cet appareil doit être éloigné de tout matériau inflammable. (1.5m minimum)
• Risque d’incendie. Des braises chaudes peuvent s’échapper lors de l’utilisation de votre braséro.
• N’utilisez pas de charbon ou charbon de bois.
• Cet appareil n’est pas un barbecue. L’utilisation en mode barbecue ne peut se faire qu’avec les options proposées par AC242 (si produit éligible aux options de cooking)
• Ne jamais tenter de refroidir l’appareil avec de l’eau, vous risquez de l’endommager.
• Nettoyez les parois de verre avec des produits spécifiques pour poêles et insert à bois.
• Le verre utilisé est une verre haute température, il peut se briser seulement en cas de chute ou de choc. Attention : En cas de casse, le verre peut couper et blesser.
• Manipulez toujours les parois de verre quand l’appareil est complètement froid.
• Il peut y avoir des bruits de dilatation pendant l’utilisation et au refroidissement.
• Ne posez pas de matériaux inflammables à moins de 150cm de la flamme
• Attention, le feu ça brule !
• Ne rien poser sur le verre brise-vent
• Ne pas mettre d’eau sur le verre quand il est chaud.
• Des dégagements de fumée peuvent avoir lieu. C’est normal, c’est une combustion de bois.
• Conseil pour la fumée : utiliser des buches de petites tailles, comme des buchettes d’allumage pendant le feu, cela minimise la création de fumée.
• Après chaque utilisation, nettoyez le cendrier, la grille et la cuve sous le cendrier ainsi que le brise-vent en verre.

CONSEILS D’ALLUMAGE :

Utiliser la méthode top down (allumage part le haut)

• Tout d’abord nous disposons les grosses bûches au bas du foyer.
• Puis perpendiculairement par-dessus, des bûches de taille moyenne.
• Enfin, du petit bois sur le dessus, sans oublier de placer un allume-feu.
• Allumez !
• Quand le feu a produit de belle braise, il ne vous reste plus qu’à étaler et rajouter une ou plusieurs bûches.

ANNEXE 3 : CONSEILS D’ENTRETIEN

Entretien :

1. Un nettoyage hebdomadaire de la partie évacuation des fumées (enlever mécaniquement le bistre et les suies au niveau du passage des fumées) est nécessaire pour le bon fonctionnement de l’appareil.

Malgré la présence de la patine, des saletés comme des poussières, des insectes ou des déjections d’animaux peuvent cependant se déposer sur le revêtement.

Ces substances ont tendance à freiner l’évolution de la maturation de la couche protectrice. Ainsi, il est nécessaire de procéder à des nettoyages minimes pour éliminer ces salissures.

Pour ce faire, vous n’avez pas besoin d’outils spécifiques, ni de pratiquer des techniques laborieuses. En effet, vous pouvez simplement utiliser un chiffon légèrement humidifié pour faire disparaître les saletés. Evitez l’usage de détergents, de savons abrasifs ou encore de nettoyeurs à haute pression. À la fin, rincez la structure à l’eau claire. Pour éviter les dépôts excessifs de rouille, il est recommandé de sécher la surface du métal après chaque lavage.

Pour enlever la potentielle texture granuleuse, vous pouvez passer un abrasif léger de temps en temps à l’aide d’une toile émeri et d’un aspirateur. La surface changera de teinte et de texture ce qui donnera de la vie à votre produit : il change avec le temps et il vit !

• L’acier Corten est un alliage spécial qui ne demande pas ou peu d’entretien. Le métal doit cette particularité à sa composition unique lui, permettant la formation d’une patine auto-protectrice sur son revêtement.

Grâce à la patine qui se forme sur la surface du Corten, celui-ci est capable de se protéger lui-même contre les éléments susceptibles de le dégrader (les conditions atmosphériques, les rayons UV, l’humidité, le vent, les intempéries…)

D’ailleurs, la couche s’auto régénère jusqu’à sa maturation. Elle se transforme par la suite en un élément à la texture granuleuse et imperméable qui apporte également au Corten sa couleur orange-brun aussi singulière.

• Grâce à cette dernière, le matériau devient encore plus résistant face à la corrosion et aux agressions extérieures. Si la maintenance périodique du matériau n’est pas nécessaire, on peut toujours adopter quelques techniques pour que l’acier Corten garde son esthétique unique en son genre.

Est-ce que l’acier Corten tâche ?

Le processus de rouille sur l’acier Corten est similaire à celui de l’acier classique.

Sous l’action de l’humidité, de l’air, une patine se forme sur le revêtement.

Mais contrairement à celle de l’acier traditionnel, la couche sur le Corten se renouvelle.

Elle se stabilise avec le temps, et sa maturation commence 6 semaines après son apparition. La couche d’oxyde métallique gagne en adhérence, en ténacité et en protection sous.

Par ailleurs, il est facile de constater si la patine n’est pas encore arrivée à maturité :

• Au contact de liquide (eau, pluies, etc.), la structure produit des couleurs orangées qui se déversent sur le sol ou sur les espaces environnants ;
• Au toucher, le revêtement laisse des marques sur le doigt ;
• Pendant le nettoyage au chiffon, la surface tache le chiffon.

La période de maturation de la patine auto-protectrice varie de 1 an à 3 ans en fonction de son exposition aux conditions atmosphériques. Une fois à maturation, le Corten adopte sa couleur finale et la couche prend une texture granuleuse et imperméable.

Le Corten arrivé à maturité, ne tâche plus, et ne laisse plus de marques au touché.